INFORMATIONS LEGALES

Propriétaire du site et Responsable de la publication : https://snesup-poitiers.fr/

Hébergeur : le site est hébergé sur les serveurs Netlify, 610 22nd Street, Suite 315, San Francisco, CA 94107 Site web : https://www.netlify.com

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site https://snesup-poitiers.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble de ses articles.

https://snesup-poitiers.fr/ s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site https://snesup-poitiers.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

https://snesup-poitiers.fr/ suit les recommandations de la CNIL en matière de récolte des données, de traceurs et de cookies.
Voir : https://www.cnil.fr/fr/solutions-pour-la-mesure-daudience
Ce site n’intègre aucun outil de relevé statistique qui n’a pas été validé par la CNIL, et se dispense ainsi du recueil du consentement préalable.
Voir : https://www.cnil.fr/fr/solutions-pour-la-mesure-daudience
Les IP sont anonymisées et les données sont relevées par un serveur spécifique que nous contrôlons.
Elles ne sont ni partagées ni recoupées avec des services tiers et nous servent uniquement à suivre l’audience du site et à comprendre les habitudes de nos lecteurs afin d’en améliorer la structure et l’ergonomie.
Vous pouvez néanmoins choisir de vous opposer à toute collecte de données depuis votre machine en sélectionnant les paramètres appropriés sur votre navigateur.
Voir : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

DISTRIBUTION SECURISEE :

Ce site propose à ses visiteurs un accès à son site sous protocole https.
La CNIL recommande son utilisation « pour protéger les flux de données circulant via Internet entre le poste d’un internaute et le site web, car il réduit considérablement les risques liés à l’interception de communications, que ce soit pour les écouter ou pour les modifier ».

Ce site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .

LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNEES TECHNIQUES

Ce site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

https://snesup-poitiers.fr/ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.